Guide méthodologique pratique d'évaluation de solutions de substitution

Avril 2018, "GT substitution" issu de la conférence environnementale de 2016, groupe animé par le Ministère en charge de l'environnement. 

 

 

Le 8 Février 2016, le Directeur Général de la Prévention des Risques du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie a adressé une lettre de mission à l’attention de Philippe HUBERT (INERIS) et de Patrick LEVY (MEDEF), en leur demandant d’élaborer une méthodologie d’évaluation de solutions de substitution, sous la forme d'un guide pratique. 

Comme demandé dans la lettre de mission, un groupe de travail ad-hoc a été mis en place sur la base d’un appel aux membres issus du Groupe Santé Environnement de suivi du PNSE3 et de la feuille de route de la conférence environnementale, deux instances auxquelles la SFSE participait. 

 

Le groupe de travail, comprenait des représentants de l’industrie, des parties prenantes de la société civile, des pouvoirs publics et des experts (dont la SFSE), s’est réuni à 4 reprises et le travail de rédaction s’est poursuivi jusqu’en Juin 2017. A cette date, un processus de relectures du guide méthodologique a été mis en place et s’est achevé en Septembre 2017 par une relecture finale et une validation par le Groupe de Travail 4 du Groupe Santé Environnement du PNSE3.

A l’issue de ce processus, le présent guide a été remis au Directeur Général de la Prévention des Risques, qui l'a approuvé. 

 

Pour accéder au guide dans sa version finale (française)  (ou anglaise) 

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